<?xml version="1.0" encoding="utf-8"?><feed xmlns="http://www.w3.org/2005/Atom" xml:lang="fr"><generator uri="https://jekyllrb.com/" version="4.3.4">Jekyll</generator><link href="https://www.fdn.fr/feed.xml" rel="self" type="application/atom+xml" /><link href="https://www.fdn.fr/" rel="alternate" type="text/html" hreflang="fr" /><updated>2026-09-02T22:24:41+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/feed.xml</id><title type="html">FDN</title><subtitle>Fournisseur d&apos;Accès à Internet associatif depuis 1992</subtitle><entry><title type="html">FDN sera présente à la Grande Braderie de Lille dimanche 6 septembre !</title><link href="https://www.fdn.fr/braderie-de-lille-2026/" rel="alternate" type="text/html" title="FDN sera présente à la Grande Braderie de Lille dimanche 6 septembre !" /><published>2026-08-27T08:42:00+02:00</published><updated>2026-08-27T08:42:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/braderie-de-lille-2026</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/braderie-de-lille-2026/"><![CDATA[<p>Pour la seconde année consécutive, FDN tiendra un bout de stand aux côtés des copaines de <a href="https://chtinux.org/">Chtinux</a> sur la <a href="https://www.openstreetmap.org/#map=19/50.632799/3.062971&amp;layers=Y">place du Vieux Marché aux Chevaux</a>,  devant le <a href="https://cafecitoyen.org/">Café Citoyen</a>.</p>

<p>C&#8217;est un endroit normalement pas trop bondé où on pourra s&#8217;amuser à jeter littéralement Windows par la fenêtre ou à dégommer des techbros fachos !</p>

<p>Au plaisir de vous y retrouver :-)</p>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[Pour la seconde année consécutive, FDN tiendra un bout de stand aux côtés des copaines de Chtinux sur la place du Vieux Marché aux Chevaux, devant le Café Citoyen.]]></summary></entry><entry><title type="html">FDN était au Camp CHATONS à la mi-août 😺 pour la rencontre annuelle de la FFDN</title><link href="https://www.fdn.fr/camp-chatons-2026/" rel="alternate" type="text/html" title="FDN était au Camp CHATONS à la mi-août 😺 pour la rencontre annuelle de la FFDN" /><published>2026-08-27T08:42:00+02:00</published><updated>2026-08-27T08:42:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/camp-chatons-2026</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/camp-chatons-2026/"><![CDATA[<p>Cette année, le Camp CHATONS s&#8217;est tenu dans une auberge de jeunesse  près de Troyes du 13 au 17 août, on pouvait camper ou dormir en dortoir et une personne spécialement engagée pour ça nous a mitonné des bons plats vegan tout au long du séjour.</p>

<p>Un groupe de personnes a assuré l’organisation en amont (trouver le lieu, définir les coûts, gérer les inscriptions etc.), une personne a été invitée spécifiquement pour aider l’orga des ateliers sur place, les gens mettaient leurs propositions d’ateliers sur des post-it et on essayait de les répartir au mieux, avec finalisation lors des assemblées générales en début de chaque après-midi et possibilité d’«ateliers pirates» pour celleux qui se décidaient  en dehors des clous (parce que forcément, c’est plus fun). Globalement, les décisions étaient prises en assemblée générale avec réunions du groupe d’orga en amont pour aider à fluidifier le tout et préparer les différentes annonces. Ce groupe d’orga change chaque année et est composé de volontaires. Et pas mal de choses ont été organisées directement par les participant·es en mode auto-orga, une fois sur place !</p>

<p>Différents groupes se sont croisés à cette occasion : en plus des membres des CHATONS il y avait également des membres du <a href="https://wiki.interhacker.space/index.php">collectif interhack</a>, de <a href="https://yunohost.org/">Yunohost</a> et de la <a href="https://www.ffdn.org/">Fédération FDN</a>, ce qui a permis pas mal d’échanges. On a entre autres discuté  du  projet SM2TP, ce qui a permis de le relancer avec de nouvelles énergies. Et de la base de données des FAI participatifs dont le code pourrait servir à cartographier également les CHATONS.
Mais surtout, on s’est retrouvé·es physiquement, on a partagé des moments informels autour d’une bière ou d’une infusion citron-gingembre, sur l’herbe sous les bananiers ou sous les tilleuls et ça, ce sont des moments précieux qui redonnent beaucoup d’énergie bénévole !</p>

<p>Pour un reportage photo, voir <a href="https://www.infini.fr/exclusif-infini-s-est-infiltre-au-camp-chatons-2026">celui de nos copaines d&#8217;Infini</a>.</p>

<p>Côté FFDN, on a profité de l&#8217;occasion pour organiser notre rencontre annuelle : une réunion formelle le samedi après-midi où on a tiré au sort les déclaré·es puni·es à la préfecture et profité pour prendre des nouvelles les un·es des autres. Et tout le week-end, des ateliers adminsys et communication, avec entre autres la mise à jour de la <a href="https://www.ffdn.org/wiki/lib/exe/fetch.php?media=carte_ffdn_17_08_2026.png">carte de la Fédération FDN</a>, une reprise et amélioration de la <a href="https://db.ffdn.org/">Cartographie des FAI participatifs</a> et des discussions autour du <a href="https://forum.chatons.org/t/mutualisation-smtp-relance-2026/8750">projet SM2TP</a> avec nos copaines des CHATONS.</p>

<p>Le tout dans la joie et la bonne humeur, vivement la prochaine rencontre &lt;3</p>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[Cette année, le Camp CHATONS s&#8217;est tenu dans une auberge de jeunesse près de Troyes du 13 au 17 août, on pouvait camper ou dormir en dortoir et une personne spécialement engagée pour ça nous a mitonné des bons plats vegan tout au long du séjour.]]></summary></entry><entry><title type="html">FDN condamne la classification en tant qu&amp;#8217;«organisation terroriste» de l&amp;#8217;hébergeur italien Autistici/Inventati par les États-Unis</title><link href="https://www.fdn.fr/soutien-autistici-inventati/" rel="alternate" type="text/html" title="FDN condamne la classification en tant qu&amp;#8217;«organisation terroriste» de l&amp;#8217;hébergeur italien Autistici/Inventati par les États-Unis" /><published>2026-08-27T08:42:00+02:00</published><updated>2026-08-27T08:42:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/soutien-autistici-inventati</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/soutien-autistici-inventati/"><![CDATA[<p>FDN est signataire de la lettre ouverte de soutien à Autistici/Inventati dont nous reproduisons ci-dessous la traduction en français produite par le collectif des <a href="https://www.chatons.org/">CHATONS</a>.</p>

<p>La lettre originale ainsi que les liens pour sa signature se trouvent sur le site de <a href="https://sabot.media/post/open-letter-ai">Sabot Media</a>.</p>

<p>Nous renvoyons à la page de <a href="https://framablog.org/2026/08/31/autistici-inventati-designe-organisation-terroriste-internationale-par-les-etats-unis/">Framasoft</a> pour des liens et informations complémentaires, ainsi qu&#8217;au site <a href="https://keepitfree.ai/">keepitfree</a> spécialement créé pour documenter cette affaire.</p>

<blockquote>
  <h2 id="en-défense-dautisticiinventati-et-du-droit-de-créer-des-moyens-de-communication-résistants">En défense d’Autistici/Inventati et du droit de créer des moyens de communication résistants</h2>
  <p>Le 26 août 2026, les États-Unis ont classifié le collectif numérique italien Autistici/Inventati comme « Specially Designated Global Terrorist » (Terroristes internationaux) et l’ont ajouté à la liste d’organisations placées sous sanctions états-uniennes appelée « Specially Designated Nationals list », sous l’ordre exécutif 13224. Les organisations états-uniennes en lien avec Autistici/Inventati (banques, fournisseurs…) bénéficient d’une autorisation temporaire de mener à bien les transactions déjà engagées avec A/I avant cette classification. Cette autorisation prend fin le 25 septembre 2026 à 00h01 à l’heure de Washington. Après cette date limite, les relations devront être suspendues, sous peine de sanctions.</p>

  <p>Autistici/Inventati héberge depuis 2001 des services en ligne non marchands : email, sites web, listes d’email, la plateforme Noblogs, et autres moyens de communication. L’organisation émerge de hackerspaces italiens, de médias autonomes et de mouvements sociaux. Son infrastructure est construite en réponse à la censure, à la surveillance furtive et aux saisies de serveurs. Elle minimise les données personnelles, utilise des systèmes distribués et traite la confidentialité comme un bien commun nécessaire à la participation politique plutôt que comme un produit.</p>

  <p>L’annonce publique des États-Unis pointe des organisations qui sont censées avoir utilisé l’infrastructure d’A/I. Elle ne montre pas qu’A/I a planifié les actions citées, choisi des cibles, dirigé ses utilisateurs et utilisatrices ou créé le contenu hébergé. Cette annonce soulève une question qui va bien plus loin que la question du collectif A/I : est-ce que le fait de maintenir une infrastructure dédiée à des communications confidentielles de mouvements défavorisés, peut lui-même être traité comme du terrorisme ?</p>

  <p>Cette théorie met en danger les hébergeurs indépendants, les services de communication chiffrés, les librairies radicales, les archives des mouvements sociaux, les éditeurs et les petits projets bénévoles, partout dans le monde. Elle encourage les banques, les bureaux d’enregistrement de noms de domaine, les entreprises d’hébergement et les fournisseurs d’accès à Internet à couper tout accord immédiatement, et à poser les questions juridiques ensuite. Elle transforme la minimisation de la collecte des données en quelque chose de suspect, la confidentialité en dissimulation, et l’infrastructure en culpabilité par association.</p>

  <p>Les grandes plateformes numériques commerciales sont habituellement distinguées du discours et du comportement de leurs utilisateurs et utilisatrices par un principe de responsabilité limitée, en tant qu’intermédiaires. Ces protections ne sont pas absolues et ne permettent pas de déroger à la loi sur les sanctions. C’est précisément pour cela que cette annonce est si lourde de conséquences : le pouvoir de sanction de l’exécutif états-unien peut imposer un isolement économique sans qu’un tribunal ait jugé si un hébergeur est légalement responsable du contenu tiers.</p>

  <p>Autistici/Inventati n’est pas neutre politiquement, tout comme les bibliothèques, syndicats, hébergeurs et associations de défense des libertés individuelles qui pourraient signer cette lettre. Mais l’affinité politique est distincte d’un contrôle opérationnel. Fournir un compte d’email, une plateforme de publication ou un serveur n’est pas la même chose que de planifier tout ce qu’un utilisateur ou une utilisatrice pourrait ensuite faire ou dire.</p>

  <p><strong>Nous appelons donc à :</strong></p>

  <p>La révocation immédiate de cette classification, ou son réexamen rapide et transparent, accompagné de la publication de la base factuelle et légale sur laquelle s’appuie cette décision. Cette transparence doit être suffisante pour une analyse et une contestation publiques.</p>

  <p>Une distinction claire entre la fourniture d’infrastructure de communication et la direction des agissements de ses utilisateurs et utilisatrices.</p>

  <p>La confidentialité, le chiffrement, le pseudonymat et le refus de conserver des données identifiantes ne doivent pas être traités comme des preuves d’activité ou d’intention terroriste.</p>

  <p>Une protection pour l’investigation, la recherche, l’archivage et le plaidoyer indépendants.</p>

  <p>Les journalistes, les bibliothèques, les chercheurs et chercheuses et les archivistes communautaires devraient être en capacité de documenter cette affaire sans être traités comme des parties intégrantes de l’entité classifiée.</p>

  <p>La résistance des institutions aux excès de zèle.</p>

  <p>Les banques, les bureaux d’enregistrement, les hébergeurs, les fournisseurs de certifications et les entreprises des NTIC devraient rendre publiques les restrictions auxquelles elles sont soumises, notifier leurs contraintes légales chaque fois que c’est permis, et éviter de détruire de l’information ou des relations au-delà de ce que la loi requiert réellement.</p>

  <p>Une réponse publique de la part des institutions qui défendent les libertés numériques, la liberté d’expression et les libertés individuelles.</p>

  <p>Garder le silence, ce serait permettre la création d’un précédent sur le ciblage des infrastructures autonomes.</p>

  <p>Nous n’attendons pas de chaque signataire qu’il ou elle cautionne toute publication ou position politique d’A/I, ou de ses utilisateurs et utilisatrices. Nous attendons des signataires qu’ils et elles défendent une distinction structurelle : l’infrastructure de communication n’est pas la même chose que les discours ou agissements qui transitent à travers elle.</p>

  <p>Le but de la classification économique, c’est l’isolement. Notre réponse est une solidarité indépendante, informée et disciplinée. Nous voulons préserver les archives publiques, analyser les allégations du gouvernement états-unien, résister aux excès de zèle et défendre la capacité des mouvements à communiquer sans se soumettre à la surveillance des entreprises ou des États.</p>

</blockquote>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[FDN est signataire de la lettre ouverte de soutien à Autistici/Inventati dont nous reproduisons ci-dessous la traduction en français produite par le collectif des CHATONS.]]></summary></entry><entry><title type="html">FDN souffle son quatrième chiffre pour sa 34ᵉ bougie !</title><link href="https://www.fdn.fr/1000-membres/" rel="alternate" type="text/html" title="FDN souffle son quatrième chiffre pour sa 34ᵉ bougie !" /><published>2026-06-27T08:42:00+02:00</published><updated>2026-06-27T08:42:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/1000</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/1000-membres/"><![CDATA[<p>Le cap des 1 000 membres vient d&#8217;être franchi chez FDN !</p>

<p>Lorsque l&#8217;idée de la Fédération FDN a émergé vers 2009-2010, c&#8217;était parce qu&#8217;on trouvait à l&#8217;époque que 300,  c&#8217;était déjà trop gros. L&#8217;idée en effet n&#8217;a jamais été de grossir démesurément mais au contraire de favoriser l&#8217;essaimage, la création de tout plein d&#8217;autres FAI associatifs partageant nos valeurs, de faire tache d&#8217;huile.</p>

<p>Depuis, <a href="https://www.ffdn.org/fr/membres">une trentaine de FAI</a> ont vu le jour, certains ont ensuite décidé d&#8217;arrêter l&#8217;aventure, d&#8217;autres ont continué à se développer. C&#8217;est ainsi que FDN a fini par dépasser sa 1 000ᵉ personne membre, tout en continuant à prioriser l&#8217;Internet à échelle humaine et une <em>informatique émancipatrice</em> aux côtés des autres membres de la Fédération.</p>

<p>À noter qu&#8217;outre les services Internet classiques (ADSL/VDSL, FTTH, VPN, wi-fi), nombreux sont les <a href="https://www.ffdn.org/fr/services">services</a> proposés qui permettent de fournir des alternatives aux GAFAM.</p>

<p>FDN propose par exemple du mail depuis ses débuts (1992 !) ou presque, et <a href="https://www.fdn.fr/fdn-participe-campagne-demailnagement/">participe à la campagne déMAILnagement</a> ; à la dernière AG, nous avons poussé le bouchon encore un peu plus loin en décidant <a href="https://www.fdn.fr/chez-FDN-on-enmailnage/">de ne plus restreindre les boîtes mail — offertes — à une par personne membre</a>. Nous offrons également à nos membres des sous-domaines de fdn.fr et à nos abonné·e·s <a href="https://www.fdn.fr/services/services-aux-adherents/">tout un tas de services</a> favorisant l&#8217;auto-hébergement ou l&#8217;hébergement mutualisé.</p>

<p>Les différents tarifs proposés par FDN pour ses services, ceux qui engendrent des coûts pour l’association, sont adaptés en fonction des situations des adhérent·es, afin de garantir un accès le plus large possible à un Internet neutre et respectueux des libertés individuelles (<em>Le vrai Internet, quoi !</em>).</p>

<p>Entre autres prises de positions politiques, FDN est signataire du <a href="https://www.fdn.fr/fdn-signataire-du-manifeste-hiatus/">manifeste  Hiatus</a> dénonçant le déploiement généralisé de l’« intelligence artificielle » (« IA »),  l’inféodation des politiques publiques à l’industrie de la tech, ainsi que les coûts humains et environnementaux des techniques associées à l’« IA ».</p>

<p>Nous nous reconnaissons dans le <a href="https://www.ffdn.org/fr/article/2024-01-11/manifeste-ffdn">manifeste de la Fédération FDN</a> que certain·e·s de nos membres ont contribué à écrire et dont le TL;DR est</p>

<ul>
  <li>Nous promouvons un Internet neutre, acentré, résilient, inclusif, accessible et non discriminatoire, dont les structures sont à échelle humaine.</li>
  <li>Nous rejetons l&#8217;utilisation du numérique à des fins de surveillance ou de répression des libertés publiques.</li>
  <li>Nous promouvons l&#8217;interopérabilité des équipements et services numériques.</li>
  <li>Nous promouvons les communs numériques, les logiciels libres et les standards ouverts.</li>
  <li>Nous promouvons le partage et la diffusion des connaissances, pour une émancipation des personnes.</li>
  <li>Nous promouvons une utilisation sobre du numérique ainsi que des équipements durables et réparables.</li>
</ul>

<p>Alors si vous aussi, vous partagez ces valeurs, n&#8217;hésitez pas à nous rejoindre ou à rejoindre l&#8217;un des autres FAI de notre belle Fédération, de préférence celui de votre région, s&#8217;il en existe un et que les services proposés vous correspondent !</p>

<p><em>À noter que FDN est une association loi 1901 : nous ne cherchons pas à gagner de l&#8217;argent mais à rendre des services au prix le plus juste possible, c&#8217;est-à-dire celui qui nous permet de continuer à exister en renouvelant nos machines et payant nos fournisseurs de collecte, et qui correspond aux possibilités de contributions financières de chacun·e.  D&#8217;autre part, les personnes qui font tourner l&#8217;asso sont toustes bénévoles  : merci de vous adresser à elles avec respect et n&#8217;hésitez pas à participer vous aussi, c&#8217;est un excellent moyen d&#8217;apprendre de nouvelles choses et de monter en compétences !</em></p>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[Le cap des 1 000 membres vient d&#8217;être franchi chez FDN !]]></summary></entry><entry><title type="html">Conférence et stand FDN/FFDN aux JDLL 2026</title><link href="https://www.fdn.fr/jdll-2026/" rel="alternate" type="text/html" title="Conférence et stand FDN/FFDN aux JDLL 2026" /><published>2026-06-26T08:42:00+02:00</published><updated>2026-06-26T08:42:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/jdll-2026</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/jdll-2026/"><![CDATA[<p>FDN était une nouvelle fois présente aux <a href="https://jdll.org/">Journées du Logiciel Libre</a> cette année, avec un stand sur tout le week-end et une conférence pour présenter l&#8217;asso en rappelant son histoire et les enjeux liés à Internet.</p>

<p>La vidéo est visionnable <a href="https://videos-libr.es/w/gB4ktD3uWCAe3iq6RHX59E">sur l&#8217;instance PeerTube des JDLL</a> ainsi que <a href="https://tube.fdn.fr/w/dtwMHd7SXkRYMLgUbBkcHD">sur celle de FDN</a> et pour celleux qui préfèrent lire ou souhaitent retrouver rapidement une info, le verbatim avec les slides se trouve <a href="https://khrys.eu.org/conferences/fdn-depuis-1992/">par ici</a>.</p>

<p>&lt;3 sur les bénévoles des JDLL sans qui cette superbe édition n&#8217;aurait pas pu avoir lieu !</p>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[FDN était une nouvelle fois présente aux Journées du Logiciel Libre cette année, avec un stand sur tout le week-end et une conférence pour présenter l&#8217;asso en rappelant son histoire et les enjeux liés à Internet.]]></summary></entry><entry><title type="html">Hadopi c&amp;#8217;est fini !</title><link href="https://www.fdn.fr/hadopi-fini/" rel="alternate" type="text/html" title="Hadopi c&amp;#8217;est fini !" /><published>2026-05-08T13:00:00+02:00</published><updated>2026-05-08T13:00:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/hadopi-fini</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/hadopi-fini/"><![CDATA[<p>Le 30 avril 2026 dernier, le Conseil d’État a donné raison à <a href="https://www.laquadrature.net/">La Quadrature du Net</a> (LQDN), <a href="https://www.ffdn.org/">French Data Network</a> (FDN), <a href="https://www.franciliens.net/">Franciliens.net</a> et la <a href="https://www.ffdn.org/">Fédération FDN</a> (FFDN) en jugeant illégal le traitement des données personnelles dans le cadre du mécanisme de riposte graduée mis en place à partir de 2009 pour traquer et sanctionner les internautes accusé·es de piratage sur Internet et annule donc avec effet immédiat plusieurs dispositions du décret du 5 mars 2010 qui encadre le « Système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur Internet », le fichier central de la riposte graduée créé à l’époque d’Hadopi et exploité aujourd’hui par l’Arcom.</p>

<p>Deux points sont jugés incompatibles avec le droit de l’Union européenne : l’absence de cloisonnement suffisant des données conservées par les fournisseurs d’accès et l’absence de contrôle indépendant avant certains recoupements répétés entre identité civile, adresses IP et œuvres piratées.</p>

<p><strong>Hadopi, c&#8217;est donc fini !</strong></p>

<p>Ou presque&#8230; Car si l’Arcom ne peut plus vous envoyer devant la justice, elle conserve ses prérogatives pour les faits de contrefaçon plus graves. Restons vigilant·es.</p>

<h2 id="petit-récapitulatif-dun-long-combat">Petit récapitulatif d&#8217;un long combat</h2>

<p>Le 30 mars 2009, le projet de loi Création et Internet, contre lequel FDN s’oppose publiquement, revient devant les députés. Le même jour, l’association <a href="https://www.liberation.fr/ecrans/2009/03/30/hadopi-demandez-le-programme_956863/">reçoit de SFR, filiale de Vivendi, une lettre résiliant son contrat de collecte de trafic Internet</a> avec seulement deux mois de préavis pour trouver une solution. 
Cela aurait pu être la fin de l&#8217;histoire pour le plus ancien FAI de France encore en activité, mais FDN réussit in extremis à trouver un autre fournisseur de collecte, Nerim. 
Pour un résumé de cette affaire par Benjamin Bayart, président de FDN à l&#8217;époque, on pourra écouter <a href="https://tube.fdn.fr/w/3jHGkJQN325syZwWdU7xki">SFR fout FDN à la porte</a>.</p>

<p>« On va se venger au tribunal » avait-il alors annoncé.</p>

<p>De fait, le 6 mai 2010, FDN <a href="https://blog.fdn.fr/?post/2010/05/06/Recours-devant-le-Conseil-d-Etat-contre-le-decret-2010-236">dépose un premier recours contre le décret 2010-236 au greffe du Conseil d&#8217;État</a> aux côtés de la Quadrature du Net.
Ce décret, prévu par la loi Hadopi, a en effet été pris sans avis de l&#8217;Arcep, alors qu&#8217;il porte sur les activités des opérateurs, et que l&#8217;article L. 36-5 du Codes des Postes et Communications Électroniques indique qu&#8217;en pareil cas l&#8217;avis de l&#8217;Arcep est obligatoire.</p>

<p>Puis, le 11 août 2010, un second recours, en référé, demandant la suspension du décret 2010-872 (celui qui crée la procédure pour la Commission de Protection des Droits de la Hadopi). Les raisons (explicitées plus longuement <a href="https://blog.fdn.fr/?post/2010/08/11/Refere-suspension-sur-le-decret-2010-872">par ici</a>) étaient d&#8217;une part que ce décret s&#8217;appuyait sur le 2010-236 (qui définit le fichier des infractions de la Hadopi) attaqué en mai : il était donc a priori tout aussi illégal ; et d&#8217;autre part qu&#8217;il y avait urgence, la Hadopi ayant annoncé qu&#8217;elle allait mettre son dispositif en action : FDN ne pouvait donc pas attendre la décision de fond sur le premier recours, qui mettrait probablement un an à être rendue.</p>

<p>Pour l&#8217;ensemble des billets consacrés à la Hadopi, voir <a href="https://blog.fdn.fr/?category/JURIDIQUE/D%C3%89CRETS-HADOPI">cette rubrique sur l&#8217;ancien blog de FDN</a>. On y trouvera en particulier une description de <a href="https://blog.fdn.fr/?post/2010/09/15/Comment-se-passe-une-audience-de-r%C3%A9f%C3%A9r%C3%A9-au-Conseil-d-%C3%89tat">Comment se passe une audience de référé au Conseil d&#8217;État</a>.</p>

<p>Hélas, le 19 octobre 2011, le Conseil d&#8217;État, statuant que la consultation n&#8217;était pas obligatoire, <a href="https://www.conseil-etat.fr/actualites/decrets-hadopi">donne tort à FDN et rejette l&#8217;intégralité de ses recours</a>.</p>

<p>FDN continue dès lors ses combats en contentieux : <a href="https://blog.fdn.fr/?category/JURIDIQUE/D%C3%89CRET-LPM">Loi de Programmation Militaire</a>, <a href="https://blog.fdn.fr/?category/JURIDIQUE/PROJET-DE-LOI-RENSEIGNEMENT">Loi Renseignement</a>, <a href="https://blog.fdn.fr/?category/JURIDIQUE/D%C3%89CRET-BLOCAGE">blocage de sites web</a>&#8230;</p>

<p>En 2015 se constitue le groupe des <a href="https://www.fdn.fr/actions/exegetes/">Exégètes Amateurs</a>, rassemblant des juristes et techniciens issus de FDN, de la Quadrature du Net et de la Fédération FDN. Lors des discussions à l&#8217;Assemblée Nationale sur le projet de loi relatif au renseignement, les opposant·es avaient en effet été qualifié·es d’« exégètes amateurs » par Jean-Jacques Urvoas, le député rapporteur. Pendant 3 ans, c&#8217;est l&#8217;effervescence et la multiplication des recours avant que suite à des dissensions,  le groupe soit réintégré au sein de LQDN en 2018.</p>

<p>Pour ce qui concerne la Hadopi, une occasion en or se présente en 2019 pour remettre le couvert aux côtés de La Quadrature du Net.  Il s&#8217;agit d&#8217;attaquer le fait que la Hadopi repose sur un système d&#8217;identification des internautes contraire à la fois à la jurisprudence du Conseil  constitutionnel et à celle de la Cour de Justice de l&#8217;Union Européenne (CJUE).  Une demande  par courrier est envoyée au gouvernement d&#8217;abroger le décret qui définit la procédure d&#8217;identification menée par la Hadopi ; le gouvernement n&#8217;ayant pas abrogé le décret au cours des deux mois suivants et ayant gardé le silence, ce silence valant refus, les associations requérantes attaquent ce refus le 11 août devant le Conseil d’État et dans le cadre de cette attaque, demandent au Conseil d’État de poser une question au Conseil Constitutionnel sur la constitutionnalité de la Hadopi. La QPC (question prioritaire de constitutionnalité) est transmise au Conseil Constitutionnel et <a href="https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2020/2020841QPC.htm">le 20 mai 2020, le Conseil Constitutionnel donne raison aux associations requérantes</a>.</p>

<p>Mais ce n&#8217;est pas encore fini car l&#8217;interprétation de LQDN est qu’en l’état <a href="https://www.laquadrature.net/2022/07/05/hadopi-cjue-2022">la Hadopi ne peut plus faire légalement son travail</a>. En conséquence de quoi, on dépose un nouveau recours. Après un premier report d’audience, le Conseil d’État transmet à la CJUE une « question préjudicielle » (une question relative à l’interprétation du droit de l’UE) sur l’accès par la Hadopi à l’identité civile à partir de l’adresse IP d’une personne. L&#8217;audience devant la CJUE a lieu le 5 juillet 2022, <a href="https://www.laquadrature.net/2026/04/30/hadopi-2009-2026/">pour un résultat décevant puisque la CJUE accepte d’affaiblir sa position</a>. Elle accepte en effet qu’un accès à des données de connexion puisse, dans certains cas, ne pas être précédé d’un contrôle indépendant. Mais elle assortit cette possibilité de nombreuses conditions, tant sur les conditions de conservation de ces données que des conditions de contrôle indépendant préalable. 
Les associations requérantes produisent alors un nouveau recours auprès du Conseil d&#8217;État, qui conduit à la victoire a priori finale (on croise les doigts !) contre la Hadopi en avril 2026 🎉</p>]]></content><author><name>Khrys, Eric</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[Le 30 avril 2026 dernier, le Conseil d’État a donné raison à La Quadrature du Net (LQDN), French Data Network (FDN), Franciliens.net et la Fédération FDN (FFDN) en jugeant illégal le traitement des données personnelles dans le cadre du mécanisme de riposte graduée mis en place à partir de 2009 pour traquer et sanctionner les internautes accusé·es de piratage sur Internet et annule donc avec effet immédiat plusieurs dispositions du décret du 5 mars 2010 qui encadre le « Système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur Internet », le fichier central de la riposte graduée créé à l’époque d’Hadopi et exploité aujourd’hui par l’Arcom.]]></summary></entry><entry><title type="html">Chez FDN, on enMAILnage !</title><link href="https://www.fdn.fr/chez-FDN-on-enmailnage/" rel="alternate" type="text/html" title="Chez FDN, on enMAILnage !" /><published>2026-04-02T08:42:00+02:00</published><updated>2026-04-02T08:42:00+02:00</updated><id>https://www.fdn.fr/chez-FDN-on-enmailnage</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/chez-FDN-on-enmailnage/"><![CDATA[<p>À l&#8217;Assemblée Générale du 28 mars 2026 nous avons décidé de ne plus restreindre les boîtes mail à une par personne membre : ce qui signifie qu&#8217;en tant que simple membre de FDN, vous pouvez désormais ouvrir plusieurs boîtes de 5 Go chacune en fdn.fr ; et si vous disposez d&#8217;un abonnement Internet FDN, même chose avec des boîtes de 20 Go et possibilité d&#8217;y associer votre propre nom de domaine.</p>

<p>Fournir un service mail respectueux des utilisateurices fait partie des missions de FDN, et ce, depuis 1992.
Nous avons choisi de participer à la campagne <a href="https://www.demailnagement.net/">déMAILnagement</a> parce qu&#8217;il est important de montrer qu&#8217;il existe des alternatives aux services mails des grosses entreprises comme Google dont le <em>business model</em> est de pomper et exploiter les données de leurs utilisateurices.</p>

<p>Cerise sur le gâteau, nous avons également acté que nous continuerions à offrir des sous domaines en fdn.fr à nos membres ce qui permet par exemple de créer une page web bidule.fdn.fr sans avoir besoin d&#8217;acheter de nom de domaine (et l&#8217;hébergement de pages web est gratuit chez FDN dès que vous prenez un abonnement Internet, même un simple VPN !) 🎉</p>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[À l&#8217;Assemblée Générale du 28 mars 2026 nous avons décidé de ne plus restreindre les boîtes mail à une par personne membre : ce qui signifie qu&#8217;en tant que simple membre de FDN, vous pouvez désormais ouvrir plusieurs boîtes de 5 Go chacune en fdn.fr ; et si vous disposez d&#8217;un abonnement Internet FDN, même chose avec des boîtes de 20 Go et possibilité d&#8217;y associer votre propre nom de domaine.]]></summary></entry><entry><title type="html">Assemblée Générale de FDN les 28 et 29 mars 2026</title><link href="https://www.fdn.fr/assemblee-generale-fdn-2026/" rel="alternate" type="text/html" title="Assemblée Générale de FDN les 28 et 29 mars 2026" /><published>2026-03-03T21:00:00+01:00</published><updated>2026-03-03T21:00:00+01:00</updated><id>https://www.fdn.fr/assemblee-generale-fdn-2026</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/assemblee-generale-fdn-2026/"><![CDATA[<p>L’Assemblée Générale de FDN aura lieu les 28 et 29 mars 2026 et se tiendra cette année sur deux sites différents :</p>
<ul>
  <li>samedi 28 mars 2026 à <strong>l&#8217;ISAE‑Supméca</strong> [<a href="#footer1">1</a>]</li>
  <li>dimanche 29 mars 2026 à <strong>La Générale</strong> [<a href="#footer2">2</a>]</li>
</ul>

<p>C’est ouvert à tou·te·s, si ça vous dit de passer nous voir pour découvrir ce que fait l’association, c’est avec plaisir que nous vous accueillerons.</p>

<p>Pensez simplement à vous <a href="/contact/">signaler à l’avance</a> si vous n’êtes pas membre (et, si vous êtes membre, de le faire via votre <a href="https://vador.fdn.fr/adherents">espace adhérent·e</a> : vous avez dû recevoir un mail en ce sens 😉). Cela nous permettra entre autres de mieux prévoir la bonne quantité de viennoiseries pour l’accueil qui aura lieu à partir de 9h30. L’Assemblée formelle débutera à 10h.</p>

<p>Au programme du week-end :</p>
<ul>
  <li>Le samedi : Assemblée Générale formelle
    <ul>
      <li>Déjeuner sur place ou alentours. FDN fournira de quoi composer des tartines et chacun·e peut également apporter ce que bon lui semble (auberge espagnole). Il n’y aura pas de micro-ondes et la vaisselle sera limitée. À noter qu’un supermarché se trouve à proximité pour les courses de dernière minute !</li>
      <li>Après clôture de l’AG formelle : apéro sur place ou dans un bar à proximité en fonction des envies 😉</li>
    </ul>
  </li>
  <li>Le dimanche sera consacré aux ateliers, une excellente occasion de s’impliquer dans la vie de l’association !
    <ul>
      <li>Déjeuner sur place ou alentours, en fonction des restes du déjeuner de la veille.</li>
    </ul>
  </li>
</ul>

<hr />
<p><a id="footer1"></a>[1] ISAE‑Supméca - 3 rue Fernand Hainaut, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine - <a href="https://www.isae-supmeca.fr/localisation/">site web de l&#8217;ISAE‑Supméca</a></p>
<ul>
  <li>Métro/RER les plus proches :
    <ul>
      <li>Carrefour Pleyel (M13) (à 780 m)</li>
      <li>Mairie de Saint-Ouen (M13-M14) (à 900 m)</li>
      <li>Stade de France Saint-Denis (RER D) (à 2 km)</li>
      <li>Les Grésillons (RER C) (à 2 km)</li>
      <li>La Plaine Stade de France (RER B) (à 2,5 km)</li>
    </ul>
  </li>
  <li>Stations Vélib les plus proches :
    <ul>
      <li>n°34011 - Clef des Champs - Albert Dhalenne (à 570 m)</li>
      <li>n°32012 - Carrefour Pleyel (à 800 m)</li>
      <li>n°34012 - Bateliers - Quai de Seine (à 800 m)</li>
    </ul>
  </li>
</ul>

<p><a id="footer2"></a>[2] La Générale - 26/28, rue Mouton-Duvernet, 75014 Paris - <a href="https://www.lagenerale.fr/">site web de La Générale</a></p>
<ul>
  <li>Métro/RER les plus proches :
    <ul>
      <li>Mouton Duvernet (M4) (à 350 m)</li>
      <li>Denfert Rochereau (RER B, M6) (à 550 m)</li>
    </ul>
  </li>
  <li>Station Vélib les plus proches :
    <ul>
      <li>n°14032 - Mairie du 14ᵉ (à 25 m)</li>
      <li>n°14008 - Mouton Duvernet - Général Leclerc (à 300 m)</li>
    </ul>
  </li>
</ul>]]></content><author><name>FDN</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[L’Assemblée Générale de FDN aura lieu les 28 et 29 mars 2026 et se tiendra cette année sur deux sites différents : samedi 28 mars 2026 à l&#8217;ISAE‑Supméca [1] dimanche 29 mars 2026 à La Générale [2]]]></summary></entry><entry><title type="html">Rencontres Hivernales du Libre 2026 : retour sur un très chouette événement !</title><link href="https://www.fdn.fr/rhl-2026-r/" rel="alternate" type="text/html" title="Rencontres Hivernales du Libre 2026 : retour sur un très chouette événement !" /><published>2026-02-07T06:42:00+01:00</published><updated>2026-02-07T06:42:00+01:00</updated><id>https://www.fdn.fr/rhl-2026-r</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/rhl-2026-r/"><![CDATA[<p>Comme annoncé <a href="https://www.fdn.fr/rhl-2026/">dans une précédente actu</a>, les bénévoles de FDN étaient présent·e·s pour tenir le stand FDN aux <a href="https://rencontreshivernalesdulibre.ch/">Rencontres Hivernales du Libre 2026</a> les 23-25 janvier 2026 à St-Cergue. 
On est même <a href="https://tube.fdn.fr/w/xo8waavvtCBeKkko6h7oqW">passé·es à la télé</a> !</p>

<p>La 10ᵉ édition des RHL et les 20 ans de <a href="https://swisslinux.org/">Swisslinux.org</a> ont été dignement célébrées par moults conférences et ateliers passionnants, ponctués de saumon cuit sur les braises, poutine, fondue et autres douceurs plus ou moins chocolatées, les plus vaillant·e·s dormant sur place dans le bunker à non-mixité choisie ronfleureuses/non ronfleureuses 🤓</p>

<p>Un énorme merci aux bénévoles qui ont œuvré pour la tenue de ce très chouette événement riche en échanges passionnants et rencontres fort sympathiques, on a d&#8217;ores et déjà hâte d&#8217;y retourner 💞</p>]]></content><author><name>Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[Comme annoncé dans une précédente actu, les bénévoles de FDN étaient présent·e·s pour tenir le stand FDN aux Rencontres Hivernales du Libre 2026 les 23-25 janvier 2026 à St-Cergue. On est même passé·es à la télé !]]></summary></entry><entry><title type="html">Appel à don de Neutrinet</title><link href="https://www.fdn.fr/appel-don-neutrinet/" rel="alternate" type="text/html" title="Appel à don de Neutrinet" /><published>2026-01-12T19:04:00+01:00</published><updated>2026-01-12T19:04:00+01:00</updated><id>https://www.fdn.fr/appel-don-neutrinet</id><content type="html" xml:base="https://www.fdn.fr/appel-don-neutrinet/"><![CDATA[<p>FDN soutient <a href="https://neutrinet.be/fr">Neutrinet</a>, fournisseur d&#8217;accès à internet associatif et non-marchand belge membre de la <a href="https://www.ffdn.org/">Fédération FFDN</a>, et <a href="https://neutrinet.be/fr/blog/collecte-de-dons">relaie son appel à don</a> : aidez-les si vous le pouvez, iels font des trucs super et, en plus, iels ont des Friiiiites 🍟</p>]]></content><author><name>Eric, Khrys</name></author><category term="Actualités" /><summary type="html"><![CDATA[FDN soutient Neutrinet, fournisseur d&#8217;accès à internet associatif et non-marchand belge membre de la Fédération FFDN, et relaie son appel à don : aidez-les si vous le pouvez, iels font des trucs super et, en plus, iels ont des Friiiiites 🍟]]></summary></entry></feed>